Politique de Confidentialité

PP vpro01- 0224

Qui sommes-nous ?

L’adresse de notre site Web est : https://www.itepsformation.fr

I – Protection de vos données personnelles

Dans le cadre de l’utilisation de ses services et notamment des services accessibles sur son site internet, ITEPS FORMATION, en qualité́ de responsable de traitement, est susceptible de collecter et traiter des données à caractère personnel vous concernant.

ITEPS FORMATION, est attaché au respect des règles de protection de la vie privée de ses stagiaires, des intervenants, des prospects et des visiteurs de son site internet. L’ensemble des traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre des services accessibles respecte la règlementation locale applicable en matière de protection des données personnelles et notamment les dispositions de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) ou « RGPD ».

ITEPS FORMATION met également en œuvre les procédures internes adéquates afin de sensibiliser ses sous-traitants et partenaires et d’assurer le respect de ces règles au sein de son organisation.

Quels sont les engagements d’ITEPS FORMATION en matière de protection des données personnelles ?

ITEPS FORMATION s’engage à garantir un niveau de protection enlevé́ des données personnelles de ses stagiaires, prospects, utilisateurs de son site internet et de toute autre personne dont elle traite les données personnelles.

ITEPS FORMATION s’engage à respecter la règlementation applicable à l’ensemble des traitements de données personnelles qu’elle met en œuvre. Plus particulièrement, ITEPS FORMATION s’engage notamment à̀ respecter les principes suivants :

Vos données personnelles sont traitées de manière licite, loyale et transparente (licéité, loyauté, transparence).

Vos données personnelles sont collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d’une manière incompatible avec ces finalités (limitation des finalités)

Vos données personnelles sont conservées de manière adéquate, pertinente et sont limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées (minimisation des données).

Vos données personnelles sont exactes, tenues à jour et toutes les mesures raisonnables sont prises pour que les données inexactes, eu égard aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, soient effacées ou rectifiées sans tarder (exactitude). ITEPS FORMATION met en œuvre les mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque inhérent à ses opérations de traitement, répondre aux exigences règlementaires et protéger les droits et les données des personnes concernées dès la conception des opérations de traitement.

Par ailleurs, ITEPS FORMATION impose contractuellement le même niveau de protection des données personnelles à ses sous-traitants (prestataires, fournisseurs, etc.).

Enfin, ITEPS FORMATION s’engage à respecter tout autre principe s’imposant au regard de la règlementation applicable en matière de protection des données personnelles, et plus précisément concernant les droits conférés aux personnes concernées, les durées de conservation des données personnelles ainsi que les obligations relatives aux transferts transfrontaliers de données personnelles.

À quoi servent les données susceptibles d’être collectées par ITEPS FORMATION ?

Moyens de collecte de vos données

Dans le cadre de nos relations, vous êtes susceptibles de nous communiquer vos données personnelles par différents moyens et notamment sur notre site internet lors de vos navigations internet en remplissant les divers formulaires de collecte, lors d’une souscription à la e-newsletter, lorsque vous publiez des commentaires sur nos pages de réseaux sociaux, lorsque vous établissez tout contact avec ITEPS FORMATION ou lorsque vous nous transmettez de toute autre manière vos données personnelles.

Finalités de traitements et bases juridiques

Vos données sont principalement utilisées à des fins de gestion de formation : prospection, information, enquêtes de satisfaction, organisation formation, traitement de vos demandes et/ou réclamations.

Outre les cas où votre consentement a été recueilli, le traitement de vos données pour les différentes finalités susvisées est notamment nécessaire :

pour assurer l’exécution du contrat de formation,
aux fins des intérêts légitimes poursuivis par ITEPS FORMATION (notamment développer des nouveaux services et, améliorer l’offre de formation…). Plus particulièrement, vos données sont utilisées :
pour vous permettre de bénéficier de l’ensemble des services ou prestations disponibles sur le site internet d’ITEPS FORMATION : e-newsletter, gestion des formations, assistance et réclamation, etc.,
pour vous permettre de naviguer sur notre site internet,
pour faire correspondre au mieux nos informations, nos notifications, nos offres et autres formes des services à vos intérêts,
pour être enrichies en partageant certaines informations avec des partenaires commerciaux privilégiés dans le but d’améliorer notre connaissance de vos centres d’intérêts et nous permettre de vous adresser des offres et autres formes de services personnalisés (sous réserve de votre accord préalable lorsqu’il est requis et du respect de votre droit d’opposition, conformément aux règles applicables en matière de prospection commerciale),

Combien de temps vos données personnelles sont-elles conservées ?

ITEPS FORMATION s’engage à conserver vos données personnelles pour une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées. De plus, ITEPS FORMATION conserve vos données personnelles conformément aux durées de conservation imposées par les lois applicables en vigueur.

Ces durées de conservation sont définies en fonction des finalités de traitement mis en œuvre par ITEPS FORMATION et tiennent notamment compte des dispositions légales applicables imposant une durée de conservation précise pour certaines catégories de données, des éventuels délais de prescription applicables ainsi que des recommandations de la CNIL concernant certaines catégories de traitements de données.

Qui est susceptible d’accéder à vos données personnelles ?
Les données collectées sur le site internet d’ITEPS FORMATION sont susceptibles d’être communiquées au personnel habilité d’ITEPS FORMATION.

Comment exercer vos droits ?

Quels sont vos Droits :

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez de droits sur vos données personnelles, que vous pouvez exercer à tout moment.

Nous vous rappelons quels sont vos droits.

Droit d’accès : l’utilisateur dispose d’un droit d’accès à ses données personnelles et peut en demander la communication à ITEPS FORMATION afin d’en prendre connaissance.

Droit à la rectification : l’utilisateur peut demander à ITEPS FORMATION la rectification de ses données afin de les actualiser ou de les modifier si elles sont inexactes.

Droit de suppression et d’effacement : l’utilisateur dispose d’un droit à l’oubli lui permettant de demander la suppression des données personnelles conservées par ITEPS FORMATION, si celles – ci ne sont pas nécessaires à la fourniture du service.

Droit d’opposition au traitement : l’utilisateur peut s’opposer à toute ou partie des traitements réservés à ses données, notamment à des fins de prospection commerciale, ou retirer son consentement à tout moment. Lorsque la loi l’exige, vos données ne seront utilisées à des fins de prospection par voie électronique qu’après avoir recueilli votre accord explicite.

Droit à la limitation du traitement : l’utilisateur peut demander à ITEPS FORMATION de restreindre l’utilisation et le traitement de ses données personnelles, ou d’en supprimer tout traitement. Dans ce cas, les données collectées seront conservées par ITEPS FORMATION, mais elles ne pourront être utilisées ni donner lieu à traitement que dans la limite du périmètre autorisé par l’utilisateur.
Droit à la portabilité des données personnelles : l’utilisateur peut demander à ITEPS FORMATION communication de ses données sous un format informatique structuré, standard et opérable, afin de permettre leur transmission à un autre responsable de traitement.

Vous disposez enfin du droit de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel post mortem.
Par ailleurs, toute personne mineure au moment de la collecte de ses données personnelles peut en obtenir l’effacement dans les meilleurs délais.

Comment faire pour exercer vos droits ?

Vous pouvez exercer vos droits à tout moment, gratuitement, sans frais, et sans avoir à justifier d’un motif précis, en contactant directement les services administratifs ou le DPO (délégué à la protection des données) d’ITEPS FORMATION par courrier au siège, ou par email à l’adresse suivante :

Service Administratif : contact@itepsformation.fr

DPO : contact.law.ease@gmail.com

Pour exercer vos droits, vous pouvez également utiliser le formulaire de contact disponible sur le site internet d’ITEPS FORMATION.

Les demandes sont confidentielles. Pour être traitée, toute demande devra comporter les coordonnées exactes de l’utilisateur (nom, prénom, dénomination sociale, adresse, n° RCS) et être accompagnée d’un justificatif d’identité ou d’immatriculation.

A réception, ITEPS FORMATION s’engage à répondre à votre demande dans un délai maximum d’un mois, sauf circonstances justifiant une prolongation de ce délai à deux mois (au regard de la complexité́ et du nombre de demandes). ITEPS FORMATION se réserve cependant le droit de refuser toute demande qui serait abusive ou manifestement excessive, et pourra exiger que l’auteur de la demande justifie de son identité.

Vous disposez également d’un droit de recours auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L) en cas de violation de la réglementation applicable en matière de protection des Données Personnelles et notamment du RGPD.. (www.cnil.fr).

L’exercice des droits par l’utilisateur, ainsi que la communication partielle de ses données personnelles, sont susceptibles d’impacter ou de limiter l’étendue ou la qualité des services commandés à ITEPS FORMATION. Si tel est le cas, la responsabilité d’ITEPS FORMATION ne pourra être recherchée, à quelque titre que ce soit.

CGU vpro01- 0224

II – Conditions d’utilisation du site – CGU

Accès au Site :

L’accès au Site est réservé à un usage strictement personnel et privé, et demeure soumis aux présentes conditions d’utilisation.

En accédant au site, l’utilisateur ou le visiteur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Les conditions d’utilisation du Site ainsi que les mentions légales sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par ITEPS FORMATION.

ITEPS FORMATION se réserve le droit de suspendre, d’interrompre ou de limiter sans avis préalable l’accès à tout ou partie du site.

Utilisation du Site :

Sous réserve des dispositions de la politique de confidentialité d’ITEPS FORMATION, toutes les informations transmises par l’utilisateur sur le Site sont considérées comme confidentielles.

L’utilisateur autorise ITEPS FORMATION à utiliser les informations qu’il aura ainsi transmises dans le cadre des finalités décrites dans le cadre de la politique de confidentialité d’ITEPS FORMATION.

Accessibilité :

Pour des raisons de maintenance, ITEPS FORMATION pourra interrompre l’accès à son site en s’efforçant d’en avertir préalablement les utilisateurs.

Informations :

ITEPS FORMATION met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs un site internet, des contenus et/ou des outils disponibles, efficients et éprouvés. ITEPS FORMATION n’est cependant pas responsable d’une absence de disponibilité du site ou des contenus, des erreurs ou des virus susceptibles de les affecter.

Les contenus et informations diffusés sur le site ne sont présentés qu’à titre indicatif. ITEPS FORMATION ne peut garantir l’exactitude, la complétude, l’actualisation et la mise à jour en temps réels des contenus et des informations. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Propriété intellectuelle :

Tous les éléments figurant sur le Site, notamment les textes, les contenus ; les marques, signes distinctifs, logos, sons ; les supports, éléments graphiques photos, images, vidéos ; les animations et les modules de formation accessibles, sont la propriété exclusive d’ITEPS FORMATION et sont protégées par un droit de propriété intellectuelle et par les dispositions du CPI.

Toute utilisation, exploitation, adaptation, modification, reproduction ou représentation, de ces éléments et contenus en dehors d’un cadre strictement personnel et privé est formellement interdite.

La reproduction de toute ou partie du contenu du site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même interne à l’entreprise utilisatrice, est interdite. Il en va de même pour toute communication de contenu par voie électronique par intranet ou en extranet d’entreprise.

La protection des droits intellectuels d’ITEPS FORMATION, et les interdictions qui en découlent, ne connaissent aucune dérogation ni exception et demeurent d’application générale et absolue, quelles que soient les circonstances.

Leur non-respect est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur et/ou de constituer une contrefaçon ou un acte de concurrence déloyale.

Responsabilité de l’utilisateur :

L’utilisateur est responsable des données et des contenus qu’il communique ou diffuse sur le site. Il garantit que les informations transmises, quelle que soit leur nature ou leur support, respectent la législation applicable et ne comportent pas de contenus manifestement illicites ; qu’elles sont conformes à l’ordre public et aux bonnes mœurs ; et qu’elles respectent le droit des tiers. En cas de contestation, l’utilisateur garantit ITEPS FORMATION contre toute réclamation ou recours émanant de quiconque, portant sur les contenus.

Sauf accord d’ITEPS FORMATION, l’utilisateur ne peut réaliser aucune utilisation secondaire du Site ou de ses contenus. En tout état de cause, l’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du site ou des contenus qui y figurent, sans que la responsabilité d’ITEPS FORMATION ne puisse être recherchée au titre de cet usage.

Cookies

Afin d’améliorer constamment la qualité des services proposés sur le site et leur adéquation avec vos attentes, ITEPS FORMATION est susceptible d’utiliser des « cookies », fichiers texte servant à identifier votre terminal lorsque vous vous connectez à l’un de nos services.
Le dépôt de cookie ou traceur dans votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) permet à ITEPS FORMATION de collecter des informations et données personnelles. Selon votre choix de paramétrage de votre terminal, les cookies permettent notamment :

d’utiliser les principales fonctionnalités du site d’ITEPS FORMATION
d’optimiser notre site internet et de détecter les éventuels problèmes techniques,
de mémoriser vos choix et vos préférences et personnaliser votre interface utilisateur,
d’établir des statistiques à des fin de gestion du trafic et d’utilisation des divers éléments composant le site internet ITEPS FORMATION (rubriques visitées, parcours réalisé par l’internaute)permettant d’améliorer l’ergonomie du site et l’intérêt des services offerts,
d’évaluer l’efficacité de nos campagnes publicitaires en comptabilisant et évaluant le nombre de ventes et de clics en fonction de nos investissements publicitaires,
de connaître le contenu des pages que vous consultez, les recherches de vols que vous effectuez, les informations que vous avez choisi de partager lors de votre inscription sur d’autres sites, les pages et sites web que vous avez pu consulter,
de partager les informations avec d’autres sites internet afin de vous proposer des publicités et annonces pertinentes,
de partager des informations sur les réseaux sociaux. À tout instant, il vous est laissé la possibilité de régler vos paramétrages relatifs aux cookies. Pour plus d’informations sur l’utilisation de cookies par ITEPS FORMATION, veuillez consulter notre politique de gestion de cookies.

Sécurité informatique

Veiller à la sécurité et à la confidentialité des données personnelles que vous nous confiez est une priorité pour ITEPS FORMATION. Nous mettons ainsi en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles utiles, au regard de la nature, de la portée et du contexte des données personnelles que vous nous communiquez et des risques présentés par leur traitement, pour préserver la sécurité de vos données personnelles et, notamment, empêcher toute destruction, perte, altération, divulgation, intrusion ou accès non autorisé à ces données, de manière accidentelle ou illicite.

Nous vous déconseillons vivement de diffuser à des tiers ou de publier sur les réseaux sociaux tout document émis par ITEPS FORMATION contenant vos données personnelles.

Pour connaître les bonnes pratiques de sécurité à appliquer, nous vous invitons par exemple à consulter le Portail de la sécurité informatique.

Enfin, ITEPS FORMATION a mis en place une procédure de gestion de failles de sécurité en partenariat avec son prestataire informatique, permettant d’appréhender efficacement les éventuelles violations de données personnelles, notifier sans délai l’autorité compétente de ces violations ainsi que de vous avertir lorsque cette violation est susceptible de porter atteinte à vos données personnelles.

Contact

Pour toute question complémentaire relative à cette politique ou à la manière dont ITEPS FORMATION traite vos données personnelles, nous vous invitons à contacter notre délégué à la protection des données à l’adresse suivante : contact@itepsformation.fr

Modifications

ITEPS FORMATION se réserve le droit d’adapter la politique de protection des données personnelles et s’engage à vous informer sur son site internet des changements ou compléments.

Utilisation Des Données Personnelles Collectées sur le Site

Commentaires

Quand vous laissez un commentaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire de commentaire, mais aussi votre adresse IP et l’agent utilisateur de votre navigateur sont collectés pour nous aider à la détection des commentaires indésirables.

Une chaîne anonymisée créée à partir de votre adresse de messagerie (également appelée hash) peut être envoyée au service Gravatar pour vérifier si vous utilisez ce dernier. Les clauses de confidentialité du service Gravatar sont disponibles ici : https://automattic.com/privacy/. Après validation de votre commentaire, votre photo de profil sera visible publiquement à coté de votre commentaire.

Médias

Si vous êtes un utilisateur ou une utilisatrice enregistré·e et que vous téléversez des images sur le site web, nous vous conseillons d’éviter de téléverser des images contenant des données EXIF de coordonnées GPS. Les visiteurs de votre site web peuvent télécharger et extraire des données de localisation depuis ces images.

Cookies

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant un article, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’identifiant de l’article que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Contenu embarqué depuis d’autres sites

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Statistiques et mesures d’audience

Utilisation Et Transmission De Vos Données Personnelles

Durées De Stockage De Vos Données

Si vous laissez un commentaire, le commentaire et ses métadonnées sont conservés. Cela permet de reconnaître et approuver automatiquement les commentaires suivants au lieu de les laisser dans la file de modération.

Les commentaires isolés ne s’inscrivant pas dans un fil de commentaires suivis seront supprimés après une période d’inactivité du post conforme aux durées de prescriptions applicables.

Pour les utilisateurs et utilisatrices qui s’enregistrent sur notre site (si cela est possible), nous stockons également les données personnelles indiquées dans leur profil. Tous les utilisateurs et utilisatrices peuvent voir, modifier ou supprimer leurs informations personnelles à tout moment (à l’exception de leur nom d’utilisateur·ice). Les gestionnaires du site peuvent aussi voir et modifier ces informations.

Les Droits Que Vous Avez Sur Vos Données

Si vous avez un compte ou si vous avez laissé des commentaires sur le site, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

Transmission De Vos Données Personnelles

Les commentaires des visiteurs peuvent être vérifiés à l’aide d’un service automatisé de détection des commentaires indésirables.